Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Article 1 – Objet

Les présentes CGU définissent les conditions dans lesquelles les Utilisateurs peuvent accéder au Site et utiliser ses services.

Article 2 – Acceptation des CGU

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Article 3 – Accès au Site

Le Site est accessible 24/24h et 7/7j, sauf en cas de force majeure ou de maintenance.

Article 4 – Inscription

L’inscription sur le Site est gratuite et facultative.

Article 5 – Contenu

Le site propose des articles et des informations sur la brocante.

Le contenu du Site est fourni à titre informatif et ne constitue en aucun cas un conseil professionnel.

Article 6 – Propriété intellectuelle

Le contenu du Site est protégé par la propriété intellectuelle.

Article 7 – Responsabilité

Le Site ne peut être tenu responsable des dommages indirects causés par l’utilisation du Site.

Article 8 – Loi applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

Article 9 – Attribution de juridiction

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 10 – Modification des CGU

Le Site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Article 11 – Entrée en vigueur

Les présentes CGU entrent en vigueur à la date de leur publication sur le Site.

Mentions légales

• Editeur: Christophe Loisel à titre privé
• Adresse mail: passion.brocante29@gmail.com
• Hébergeur: Faaster (ThemeCloud) – 13 bis avenue de la Motte Picquet- 75007 Paris-France
• Directeur de la publication: Christophe Loisel